DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2015-2018 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE (PROGRAMME E858)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin